Mentions légales

Conception / Réalisation

Création et développement du site par Sompi Informatique

site http://www.sompi.fr/

Charte graphique par Virginie Espana du Studio Bagheera

site http://www.studio-bagheera.com

 

Editeur

Site édité par L'Institut Régional du Travail Social
1011 Rue du Pont de Lavérune 34077 Montpellier cedex 3
04 67 070 230

Association Loi 1901.

N° SIRET :  380 369 12400017-

Code APE 804 D

Droits d'auteur

En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site web http://irts-lr.fr/ sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'œuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.

 

Données Personnelles

Les informations collectées sont destinées uniquement à l'usage de L'Institut Régional du Travail Social. Elles sont utilisées à des fins de traitement des demandes formalisées par les internautes, ou de statistiques internes. Ces informations ne font l'objet d'aucune transmission à des tiers.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute information vous concernant en vous adressant à
IRTS Languedoc Roussillon
1011 Rue du Pont de Lavérune 34077 Montpellier Cedex 3
0467070230

 

Décharge de responsabilité

L'Institut Régional du Travail Social n'est tenu que d'une simple obligation de moyens concernant les informations qu'elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web. Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site web, l'Institut Régional du Travail Social ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels l'Institut Régional du Travail Social n'a aucun contrôle.